Mentions légales

Informations sur le site

Nom du site : Kaelmoraaro
Adresse du site : kaelmoraaro.com
Adresse de contact : 424 Water Ave NW, Massillon, OH 44647, États-Unis
E-mail : solutions@kaelmoraaro.com
Téléphone : +1 (330) 405-6387

Le site propose à la vente en ligne des produits pour la maison et le quotidien destinés aux consommateurs en France.

Zone de livraison : France entière
Service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00.

Éditeur du site

Les présentes informations d’identification sont établies à partir des données actuellement disponibles.

Conformément aux règles françaises applicables aux services de communication au public en ligne, certaines informations relatives à l’éditeur peuvent devoir être publiées selon la forme et le statut juridique de l’activité, notamment l’identité ou la dénomination de l’éditeur, l’adresse, les informations d’immatriculation lorsqu’elles sont applicables ainsi que l’identité du directeur de la publication.

Ces informations doivent être complétées à partir des données juridiques réelles de l’exploitant du site avant sa mise en ligne définitive lorsque leur publication est légalement requise.

Aucune information relative à une immatriculation, à une forme juridique, à un numéro d’identification, à un responsable de publication ou à un représentant légal n’est ajoutée lorsqu’elle n’a pas été préalablement vérifiée.

Hébergement

Les coordonnées de l’hébergeur du site doivent être indiquées conformément aux dispositions légales applicables.

Les informations disponibles ne permettent pas d’identifier avec certitude le prestataire d’hébergement utilisé pour le site. Aucun nom, aucune adresse ni aucun numéro de téléphone d’un hébergeur déterminé ne sont donc indiqués dans les présentes mentions légales.

Ces informations doivent être complétées avec les coordonnées exactes du prestataire effectivement utilisé avant la publication définitive du site, lorsque la réglementation l’exige.

Objet du site

Le site permet aux consommateurs de consulter des produits pour la maison et le quotidien, de passer des commandes en ligne et d’accéder aux services associés à leurs achats, notamment la gestion des commandes, la livraison, les retours, les remboursements et le service client.

Les conditions applicables aux achats et aux services proposés sont précisées dans les documents et politiques correspondants disponibles sur le site.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, les différents éléments présents sur le site, notamment les textes, photographies, images, éléments graphiques, logos, contenus éditoriaux, éléments de présentation et structure du site, peuvent être protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Les droits éventuellement détenus par des tiers sur certains contenus restent réservés.

Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou utilisation d’un contenu protégé qui n’est pas autorisée par la réglementation applicable ou par le titulaire des droits concernés peut être interdite.

Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément aux lois et règlements applicables.

Il ne doit notamment pas utiliser le site à des fins illicites, tenter d’obtenir un accès non autorisé aux systèmes ou fonctionnalités, perturber le fonctionnement du site ou compromettre sa sécurité.

Toute utilisation frauduleuse ou toute tentative d’atteinte au fonctionnement ou à la sécurité du site peut donner lieu aux mesures prévues par la réglementation applicable.

Disponibilité et fonctionnement du site

Nous mettons en œuvre des efforts raisonnables afin de maintenir l’accès au site et son bon fonctionnement.

L’accès au site peut toutefois être temporairement interrompu, limité ou perturbé, notamment en raison d’opérations de maintenance, de difficultés techniques, de problèmes de réseau ou de circonstances indépendantes de notre contrôle raisonnable.

Les contenus et informations publiés sur le site peuvent être modifiés ou mis à jour lorsque cela est nécessaire.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne saurait avoir pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement l’être, ni de priver les consommateurs des droits impératifs dont ils bénéficient en vertu de la réglementation applicable.

Liens vers des sites tiers

Le site peut, le cas échéant, contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Ces sites sont susceptibles de disposer de leurs propres conditions d’utilisation et politiques de confidentialité. Il appartient à l’utilisateur de prendre connaissance des règles applicables lorsqu’il accède à ces services.

La présence éventuelle d’un lien externe ne signifie pas que nous contrôlons le contenu, la disponibilité ou les pratiques du site tiers concerné.

Données personnelles

L’utilisation du site peut entraîner le traitement de données personnelles, notamment dans le cadre de la navigation, des commandes, de la livraison, du service client, de la sécurité du site ou des fonctionnalités proposées.

Les traitements de données personnelles sont réalisés conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), à la Loi Informatique et Libertés et aux autres dispositions applicables en matière de protection des données.

Les informations détaillées relatives aux données collectées, aux finalités, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont présentées dans notre Politique de confidentialité.

Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, les personnes concernées peuvent notamment exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation du traitement, d’opposition et de portabilité, ainsi que retirer leur consentement lorsque le traitement repose sur celui-ci.

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à :

solutions@kaelmoraaro.com

Cookies et autres traceurs

Le site peut utiliser des cookies ou d’autres technologies similaires pour assurer certaines fonctionnalités, maintenir la sécurité, mémoriser certaines préférences ou, lorsque cela est applicable, mesurer l’utilisation du site ou proposer des fonctionnalités nécessitant le consentement de l’utilisateur.

Les traceurs soumis à une obligation de consentement ne sont déposés ou lus qu’après obtention du consentement requis, conformément aux règles applicables.

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La simple poursuite de la navigation ne constitue pas, à elle seule, un consentement valable à l’utilisation des traceurs soumis à consentement.

Pour plus d’informations, veuillez consulter la Politique relative aux cookies et la Politique de confidentialité.

Informations relatives aux consommateurs

Les présentes mentions légales ne constituent pas les conditions générales de vente et ne remplacent pas les informations contractuelles ou précontractuelles qui doivent être communiquées au consommateur dans le cadre d’une vente à distance.

Les conditions relatives aux commandes, aux prix, au paiement, à la livraison, aux retours, aux remboursements et aux autres aspects de la vente sont précisées dans les documents correspondants du site.

Les présentes mentions légales ne peuvent en aucun cas avoir pour objet ou pour effet de supprimer, limiter ou exclure les droits impératifs dont bénéficie le consommateur en vertu du droit français ou du droit de l’Union européenne applicable.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont interprétées conformément aux dispositions légales applicables.

Lorsque des règles impératives de protection des consommateurs s’appliquent, celles-ci conservent leur plein effet.

Aucune disposition des présentes mentions légales ne prive un consommateur des droits impératifs qui lui sont accordés par la législation qui lui est applicable.

Les éventuels litiges sont traités conformément aux règles de compétence et aux mécanismes de règlement des différends prévus par la réglementation applicable.

Contact

Pour toute question concernant le site, les produits ou les services proposés, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :

E-mail : solutions@kaelmoraaro.com
Téléphone : +1 (330) 405-6387
Adresse : 424 Water Ave NW, Massillon, OH 44647, États-Unis
Horaires du service client : du lundi au vendredi, de 09:00 à 18:00

Pour toute demande concernant une commande, une livraison, un retour ou un remboursement, nous vous recommandons de privilégier l’e-mail et d’indiquer votre numéro de commande ainsi que les informations utiles à votre demande afin de faciliter son traitement.