La présente Politique de confidentialité et de protection des données explique comment les données personnelles peuvent être collectées et traitées dans le cadre de l’utilisation de notre site de commerce en ligne consacré aux articles pour la maison et au quotidien.
Elle s’applique notamment lorsque vous :
- consultez notre site ;
- recherchez ou consultez des produits ;
- ajoutez des produits à votre panier ;
- passez une commande ;
- utilisez les fonctionnalités liées au paiement d’une commande ;
- créez un compte lorsque cette fonctionnalité est proposée ;
- bénéficiez d’un service de livraison ;
- contactez notre service client ;
- demandez une assistance après-vente, un retour ou un remboursement ;
- utilisez les Cookies ou technologies similaires présents sur le site.
Cette politique est destinée à fournir une information claire, compréhensible et facilement accessible sur les traitements de données personnelles mis en œuvre dans le cadre de nos activités.
Les traitements sont réalisés conformément au Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données (RGPD), à la Loi Informatique et Libertés ainsi qu’aux autres dispositions françaises et européennes applicables.
Données personnelles que nous collectons
La nature des données collectées dépend de votre utilisation du site, des services que vous utilisez et des informations que vous choisissez de nous communiquer.
Données d’identification et de contact
Lorsque ces informations sont nécessaires ou que vous choisissez de les fournir, nous pouvons traiter notamment :
- vos nom et prénom ;
- votre adresse e-mail ;
- votre numéro de téléphone ;
- votre adresse de livraison ;
- votre adresse de facturation, lorsque celle-ci est nécessaire.
Données relatives aux commandes
Dans le cadre d’une commande, nous pouvons traiter les informations nécessaires à sa gestion, notamment :
- le numéro de commande ;
- les produits commandés ;
- le montant de la commande ;
- le statut de la commande ;
- les informations nécessaires à la livraison ;
- les informations relatives aux retours et remboursements.
Données communiquées au service client
Lorsque vous contactez notre service client, nous pouvons traiter les informations que vous communiquez volontairement dans le cadre de votre demande.
Il peut notamment s’agir d’informations relatives à une commande, une livraison, un retour, un remboursement, une réclamation ou toute autre demande d’assistance.
Données techniques
Lors de l’utilisation du site, certaines informations techniques peuvent être générées ou collectées lorsque cela est nécessaire et autorisé par la réglementation applicable.
Selon les circonstances, ces informations peuvent notamment comprendre :
- l’adresse IP ;
- le type de navigateur ;
- le type d’appareil ;
- le système d’exploitation ;
- la date et l’heure de consultation ;
- certaines informations relatives à la navigation ;
- les journaux techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.
La nature exacte des données techniques dépend notamment de votre appareil, de votre navigateur, des fonctionnalités utilisées et des technologies effectivement présentes sur le site.
Nous ne collectons pas systématiquement toutes les catégories de données mentionnées ci-dessus.
Comment nous collectons vos données
Vos données personnelles peuvent être collectées de différentes façons.
Données que vous fournissez directement
Vous pouvez notamment nous communiquer des données personnelles lorsque vous :
- renseignez les informations nécessaires à une commande ;
- fournissez des informations nécessaires à la livraison ;
- créez un compte lorsque cette fonctionnalité est disponible ;
- contactez notre service client ;
- soumettez une demande concernant une commande ;
- demandez un retour ou un remboursement ;
- communiquez avec nous dans le cadre du service après-vente.
Données générées lors de votre utilisation du site
Certaines données techniques peuvent être générées automatiquement lorsque vous consultez ou utilisez le site, notamment afin d’assurer son fonctionnement, sa sécurité et, lorsque cela est applicable, son amélioration.
Cookies et technologies similaires
Certaines informations peuvent également être collectées au moyen de Cookies et technologies similaires. Leur utilisation est soumise aux règles décrites dans la présente politique et, lorsque cela est applicable, aux règles spécifiques relatives aux Cookies.
Finalités du traitement
Les données personnelles peuvent être traitées pour les finalités suivantes :
- traiter et gérer les commandes ;
- assurer le suivi des commandes ;
- permettre le traitement des paiements ;
- organiser et suivre la livraison ;
- gérer les retours et remboursements ;
- répondre aux demandes adressées au service client ;
- assurer le suivi de la relation avec les clients ;
- assurer le fonctionnement du site ;
- protéger le site et ses systèmes ;
- prévenir les fraudes, abus et utilisations non autorisées ;
- améliorer certains aspects du site et de l’expérience d’achat lorsque cela est applicable ;
- respecter les obligations légales et réglementaires auxquelles nous sommes soumis ;
- réaliser certaines opérations statistiques ou de communication lorsque leur mise en œuvre nécessite votre consentement.
Les données personnelles ne sont pas utilisées pour des finalités incompatibles avec celles pour lesquelles elles ont été collectées, sauf lorsqu’un tel traitement est autorisé ou imposé par la réglementation applicable.
Bases légales du traitement
La base légale applicable dépend de la nature du traitement et de sa finalité.
Exécution du contrat
Lorsque le traitement est nécessaire à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, les données peuvent notamment être utilisées pour :
- traiter une commande ;
- assurer son suivi ;
- organiser la livraison ;
- gérer les retours et remboursements ;
- fournir les services directement liés à l’achat.
Certaines informations peuvent être nécessaires à la conclusion ou à l’exécution d’une commande. Lorsque la fourniture d’une donnée est obligatoire, son caractère nécessaire peut être indiqué au moment de sa collecte.
Obligation légale
Certains traitements peuvent être nécessaires afin de respecter une obligation légale ou réglementaire, notamment en matière comptable, fiscale, de conservation de documents ou de traitement de demandes prévues par la loi.
Intérêt légitime
Lorsque cela est approprié, certains traitements peuvent reposer sur un intérêt légitime, notamment pour :
- assurer la sécurité du site et de ses systèmes ;
- prévenir les fraudes et les utilisations abusives ;
- protéger nos services ;
- assurer certaines améliorations nécessaires et proportionnées du fonctionnement du site.
Lorsque nous nous fondons sur un intérêt légitime, nous veillons à prendre en considération vos droits et libertés et à maintenir un équilibre entre cet intérêt et la protection de vos données personnelles.
Consentement
Lorsque la réglementation exige votre consentement, le traitement concerné est réalisé uniquement après obtention d’un consentement valable.
Cela peut notamment concerner certains Cookies, certaines technologies de suivi ou certaines communications commerciales.
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, celui-ci doit être libre, spécifique, éclairé et univoque. Vous pouvez le retirer à tout moment.
Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité des traitements effectués avant ce retrait.
Cookies et technologies similaires
Le site peut utiliser des Cookies et technologies similaires.
Ces technologies peuvent notamment être utilisées pour :
- assurer le fonctionnement du site ;
- permettre certaines fonctionnalités essentielles, notamment liées au panier ;
- renforcer la sécurité ;
- mémoriser certaines préférences ;
- réaliser certaines mesures statistiques ou analytiques ;
- permettre d’autres fonctionnalités lorsque leur utilisation est légalement autorisée.
Cookies nécessaires
Certains Cookies peuvent être strictement nécessaires au fonctionnement du site ou à la fourniture d’un service expressément demandé.
Lorsqu’ils bénéficient d’une exemption de consentement prévue par la réglementation applicable, ils peuvent être utilisés sans consentement préalable.
Cookies soumis au consentement
Les Cookies et traceurs qui ne sont pas nécessaires au fonctionnement du service et qui nécessitent légalement un consentement ne sont pas activés avant l’obtention d’un consentement valable.
Le simple fait de poursuivre la navigation sur le site ne constitue pas, à lui seul, un consentement lorsque celui-ci est requis.
Vous devez pouvoir accepter ou refuser les Cookies soumis au consentement de manière libre et suffisamment simple.
Lorsque vous avez donné votre consentement, vous pouvez également le retirer à tout moment dans des conditions aussi simples que celles permettant de l’accorder.
Les catégories, finalités et durées de conservation des Cookies effectivement utilisés peuvent varier selon les fonctionnalités et technologies présentes sur le site. Les informations correspondantes sont présentées dans le dispositif de gestion des Cookies lorsqu’il est applicable.
Nous ne présentons pas comme effectivement utilisés des outils d’analyse, de publicité ou de suivi dont l’utilisation n’a pas été établie.
Informations relatives aux paiements
Les moyens de paiement proposés peuvent notamment comprendre :
- Visa ;
- Mastercard ;
- Discover ;
- American Express ;
- JCB.
Les informations nécessaires au traitement du paiement sont utilisées dans le cadre du processus de paiement applicable à la commande.
Nous ne prétendons pas conserver nous-mêmes l’intégralité des données de carte bancaire lorsque celles-ci sont traitées dans le cadre du processus de paiement.
En particulier, la présente politique ne signifie pas que nous conservons systématiquement les numéros complets de cartes bancaires, les codes CVV/CVC ou les mots de passe associés aux moyens de paiement.
Aucun prestataire de paiement particulier n’est identifié dans la présente politique lorsque son intervention spécifique n’a pas été confirmée.
Destinataires et partage des données
Certaines données personnelles peuvent être communiquées, lorsque cela est nécessaire, aux destinataires intervenant dans la fourniture des services.
Il peut notamment s’agir de catégories de destinataires telles que :
- les prestataires de livraison ;
- les prestataires logistiques ;
- les prestataires intervenant dans le traitement des paiements ;
- les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site ;
- les prestataires informatiques et de sécurité ;
- les prestataires intervenant dans le service client ;
- les autorités administratives ou judiciaires lorsqu’une communication est requise par la loi.
Nous appliquons un principe de nécessité : seules les informations nécessaires à la réalisation de la finalité concernée doivent être communiquées.
Lorsque des prestataires traitent des données personnelles pour notre compte en qualité de sous-traitants, leur intervention doit être encadrée conformément aux exigences applicables du RGPD.
Nous ne communiquons pas les données personnelles à des destinataires pour des finalités incompatibles avec celles décrites dans la présente politique, sauf lorsque la réglementation applicable l’autorise ou l’impose.
Transferts internationaux de données
Compte tenu notamment de la localisation de notre adresse de contact, certains traitements ou services peuvent impliquer un traitement de données en dehors de l’Espace économique européen.
Nous ne considérons pas la localisation de l’adresse de contact comme signifiant que l’ensemble des données personnelles est stocké aux États-Unis ou dans un pays déterminé.
Lorsque des données personnelles sont transférées vers un pays situé en dehors de l’Espace économique européen, nous veillons à ce que le transfert repose sur un mécanisme autorisé par la réglementation applicable.
Selon les circonstances, ce mécanisme peut notamment être fondé sur une décision d’adéquation de la Commission européenne, sur des clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne ou sur un autre mécanisme légalement reconnu.
Lorsque cela est requis, des garanties appropriées sont mises en place conformément au chapitre V du RGPD.
Durée de conservation
Les données personnelles sont conservées pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont traitées, sauf lorsqu’une obligation légale impose une durée de conservation plus longue.
La durée applicable dépend notamment de la catégorie de données, de la finalité du traitement et des obligations légales correspondantes.
Données relatives aux commandes
Les données relatives aux commandes peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à l’exécution et au suivi de la relation contractuelle, notamment pour la gestion des commandes, des livraisons, des retours et des remboursements.
Certaines données peuvent ensuite être conservées pendant les périodes imposées par les obligations légales, notamment comptables et fiscales.
Données relatives au service client
Les informations communiquées dans le cadre d’une demande adressée au service client peuvent être conservées pendant la durée nécessaire au traitement de cette demande, à son suivi et, lorsque cela est nécessaire, à la gestion d’une éventuelle contestation.
Données relatives aux Cookies
La durée de conservation des Cookies dépend de leur catégorie, de leur finalité et des règles applicables à chaque technologie.
Preuve du consentement
Lorsque cela est nécessaire, les informations permettant de démontrer qu’un consentement a été recueilli conformément aux exigences applicables peuvent être conservées pendant la durée nécessaire à cette démonstration.
Litiges et obligations légales
Lorsque certaines données sont nécessaires à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits, elles peuvent être conservées pendant la durée légalement nécessaire au traitement de la situation concernée.
Sécurité des données
Nous mettons en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de protéger les données personnelles contre les accès non autorisés, la perte, l’altération, la destruction ou la divulgation illicite.
Ces mesures peuvent notamment viser à :
- limiter l’accès aux données aux personnes ou prestataires qui en ont besoin ;
- protéger les systèmes utilisés pour traiter les données ;
- prévenir les accès non autorisés ;
- réduire les risques de perte ou d’altération ;
- maintenir un niveau de sécurité adapté aux risques liés aux traitements.
Les mesures de sécurité peuvent évoluer en fonction des risques, des technologies utilisées et des exigences applicables.
Aucune transmission ou aucun système de stockage électronique ne pouvant être considéré comme totalement exempt de risque, nous cherchons à maintenir des mesures de protection adaptées aux circonstances.
Vos droits
Dans les conditions prévues par la réglementation applicable, vous disposez de droits concernant vos données personnelles.
Droit d’accès
Vous pouvez demander si des données personnelles vous concernant sont traitées et, lorsque les conditions légales sont remplies, obtenir l’accès à ces données ainsi qu’aux informations prévues par le RGPD.
Droit de rectification
Vous pouvez demander la correction de données personnelles inexactes ou la complétion de données incomplètes.
Droit à l’effacement
Vous pouvez demander l’effacement de vos données personnelles lorsque les conditions prévues par la réglementation sont réunies.
Ce droit n’est pas absolu. Certaines données peuvent notamment devoir être conservées pour respecter une obligation légale ou pour permettre la constatation, l’exercice ou la défense de droits.
Droit à la limitation du traitement
Dans les situations prévues par le RGPD, vous pouvez demander que le traitement de vos données personnelles soit limité.
Droit d’opposition
Dans les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez vous opposer à certains traitements de vos données personnelles, notamment lorsque le traitement repose sur certains intérêts légitimes.
Lorsque le traitement concerne la prospection commerciale, vous pouvez également exercer votre droit d’opposition dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Droit à la portabilité
Lorsque les conditions légales sont remplies, vous pouvez recevoir certaines données personnelles que vous nous avez fournies dans un format structuré, couramment utilisé et lisible par machine.
Lorsque cela est techniquement possible et juridiquement applicable, vous pouvez également demander leur transmission à un autre responsable du traitement.
Droit de retirer votre consentement
Lorsque le traitement repose sur votre consentement, vous pouvez retirer celui-ci à tout moment.
Le retrait du consentement n’affecte pas la licéité du traitement effectué avant ce retrait.
L’exercice de ces droits peut être soumis aux conditions, exceptions et limitations prévues par le RGPD et les autres dispositions applicables.
Comment exercer vos droits
Pour exercer vos droits ou poser une question concernant le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
E-mail : solutions@kaelmoraaro.com
Vous pouvez notamment utiliser cette adresse pour demander :
- l’accès à vos données ;
- la rectification de vos données ;
- l’effacement de vos données ;
- la limitation d’un traitement ;
- l’opposition à un traitement ;
- la portabilité de vos données lorsque ce droit est applicable ;
- le retrait de votre consentement.
Afin d’éviter qu’une demande soit traitée par une personne non autorisée, nous pouvons demander les informations raisonnablement nécessaires à la vérification de votre identité lorsque cela est justifié.
Nous vous recommandons de ne pas transmettre par e-mail votre numéro complet de carte bancaire, votre code CVV/CVC, votre mot de passe ou toute autre information sensible qui n’est pas nécessaire au traitement de votre demande.
Nous répondons aux demandes dans les délais prévus par la réglementation applicable.
Réclamation auprès de la CNIL
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits relatifs à vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL), dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
Ce droit s’exerce sans préjudice des autres recours dont vous pouvez disposer conformément au droit applicable.
Données relatives aux mineurs
Le site est principalement destiné aux consommateurs disposant de la capacité juridique nécessaire pour effectuer des achats et utiliser les services concernés.
Le traitement des données personnelles concernant des mineurs est réalisé conformément aux dispositions légales applicables.
Lorsque la réglementation impose l’intervention ou le consentement d’un titulaire de l’autorité parentale ou d’un représentant légal, les conditions applicables sont respectées.
Nous ne déclarons pas mettre en place un système spécifique de comptes exclusivement destiné aux enfants.
Décisions automatisées et profilage
Nous ne mettons pas en œuvre de décision automatisée produisant à l’égard des utilisateurs des effets juridiques ou des effets significatifs similaires, sauf indication contraire portée à leur connaissance conformément à la réglementation applicable.
Nous ne déclarons pas utiliser un système spécifique d’évaluation automatisée du crédit, de refus automatique d’une commande ou de profilage produisant de tels effets.
Si une telle pratique devait être mise en place ultérieurement, les informations requises par la réglementation applicable seraient fournies aux personnes concernées.
Modification de la présente politique
La présente politique peut être mise à jour lorsque les fonctionnalités du site, les modalités de traitement des données ou les exigences légales et réglementaires évoluent.
La version la plus récente est publiée sur le site.
Lorsque la réglementation exige l’obtention d’un nouveau consentement à la suite d’une modification, celui-ci sera recueilli dans les conditions légalement applicables.
Les mises à jour ne peuvent avoir pour objet de supprimer ou de limiter les droits dont vous bénéficiez en vertu des dispositions applicables en matière de protection des données personnelles.
Nous contacter
Pour toute question concernant la présente Politique de confidentialité et de protection des données ou le traitement de vos données personnelles, vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Kaelmoraaro
Site : kaelmoraaro.com
E-mail : solutions@kaelmoraaro.com
Téléphone : +1 (330) 405-6387
Adresse : 424 Water Ave NW, Massillon, OH 44647, États-Unis
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